Conditions générales de vente

 

Bienvenue sur la boutique en ligne de bijoux fantaisie Sosol and Sea.

Avant de procéder à un achat, lisez entièrement les conditions générales de vente car en parcourant ce site vous acceptez les conditions d’utilisation et les conditions générales de vente sans restriction.

 

1. IDENTITE DU VENDEUR

Sosol And Sea représenté par Solange Lecomte

dont le siège social est Jobin Guichet d’Entreprise

avenue Blonden, 29

4000 Liège Belgique

email: info@sosolandsea.com

téléphone: (+32) 0476/85.19.78

TVA et EORI: BE 0465.530.021

 

2.  OBJET

Les Conditions Générales de Vente sont mises à la disposition des clients sur le Site www.sosolandsea.com  où elles sont directement consultables.

Les Conditions Générales de vente sont opposables au client qui déclare en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case « J’accepte les conditions Générales de Vente » avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne.

Les conditions générales de ventes sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour, les conditions applicables à la commande d’un produit par un client sont celles en vigueur au jour de la commande.

La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des Conditions Générales de Vente.

L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des Conditions générales de Vente par Sosol and Sea ne saurait valoir renonciation de sa part à l’application de cette ou de ces clauses ou aux autres clauses des Conditions Générales de Vente qui continuent à produire leurs effets.

 

3.  LE CLIENT

Le client du Site doit être un consommateur, personne physique majeure et juridiquement capable. Le client devra, lors de sa première commande sur le Site, ouvrir un compte client et remplir un formulaire de commande précisant certains champs obligatoires afin que sa commande de produits puisse être prise en compte par Sosol and Sea.

Les informations communiquées à Sosol and Sea dans le cadre de l’ouverture de son compte client ou lors de chacune de ses commandes devront être complètes, exactes et à jour. Sosol and Sea pourra, le cas échéant, demander au client la confirmation, par tout moyen, de ces informations et de son identité.

Compte tenu de la politique commerciale décrite ci-dessus, Sosol and Sea se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de sujets qui diffèrent du «Consommateur » ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale.

 

4.  LES PRODUITS

Sosolandsea.com met exclusivement en vente des produits de première qualité. Les producteurs et fournisseurs sont soigneusement sélectionnés pour leurs contrôles rigoureux de la qualité.

Les produits présents sur le site sosolandsea.com sont décrits avec la plus grande exactitude. Nous essayons d’apporter un maximum d’informations, tant textuelles que visuelles, cependant il se peut qu’un minimum de détails change, surtout pour les créations propres à la marque Sosol and Sea. Cela peut varier de couleur ou de taille ou autre détail.

Les images et les couleurs des produits mis en vente sur sosolandsea.com pourraient aussi ne pas correspondre aux couleurs réelles sous l’effet du navigateur Internet et de l’écran utilisé.

 

5.  LES COMMANDES

Avant de passer sa commande, le client devra passer par toute une série d’étapes au préalable. L’acheteur doit impérativement s’inscrire sur le site avant de passer sa commande, remplir ses données et adresse, remplir son panier et le valider.

Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.

Les commandes passées ne seront validées qu’après acception et validation de votre paiement par notre organisme bancaire. Les modes de paiement acceptés par ce site sont décrits au point 6.

Aucun autre moyen de paiement ne sera autorisé. Nous nous réservons le droit d’annuler une commande si il y a litige avec le moyen de paiement ou le pays de destination erroné.

Dans ce cas de figure, nous vous avertirons par email au contact que vous aurez mentionné lors de votre inscription sur le site.

Attention, Les produits commandés restent notre propriété exclusive jusqu’au paiement intégral de la commande par l’acheteur.

Sosol and Sea se réserve le droit d’annuler une commande si le produit est en rupture de stock, nous procéderons directement au remboursement sur le mode de paiement sélectionné par l’acheteur et l’avertirons à l’adresse email renseignée lors de son inscription.

Le fait de cliquer sur « Validez votre commande » signifie que vous confirmez définitivement votre commande. Aucune annulation n’est possible, aucun remboursement ne peut être effectué.

 

6. PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT

Les prix affichés sur le site sont indiqués en Euros.

Pour les paiements par carte bancaire, le client doit être titulaire de la carte bancaire utilisée. Il accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement.

Dans l’hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (opposition, refus du centre émetteur…), le débit des sommes dues par le client s’avérerait impossible, la commande ne sera pas enregistrée par Sosol and Sea

 

Le paiement s’effectuera, sauf indisponibilité du serveur, immédiatement sur Internet par Carte Bancaire (maestro, Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard), par Paypal

Ou par virement.

 

Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site sosolandsea.com  utilise le service de paiement sécurisé Stripe

Stripe utilise 3D Secure 2 pour authentifier le client à l’aide d’un code unique ou d’une identité biométrique, selon les exigences de sa banque.

 

Si vous choisissez le mode de paiement par virement, le virement doit être effectué dans les 48h sur le compte suivant : BE34 3701 1173 4690. Si le paiement n’est pas arrivé 8 jours après la validation de votre commande, nous nous réservons le droit de l’annuler cette dernière.

 

Les prix affichés sur l’E-shop s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les prix facturés au client sont ceux en vigueur à la date de la commande.

 

6.1 droits de douane

Toute commande passée sur le site, au salon ou directement chez Sosol and Sea en dehors de la Belgique pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination.
Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d’un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. Sosol and Sea n’est pas tenu de vérifier et d’informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, il appartient au membre de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

 

7. LIVRAISON

Le client est seul responsable d’un défaut de livraison dû à un manque d’indication lors de la passation de la commande.

Le client peut choisir parmi les 4 modes de livraison suivants :

  • So Colissimo (Domicile, Bureau de poste, ou commerçant)
  • point relais
  • bpost
  • DHL

Il est de la responsabilité du Client de s’assurer de l’aspect extérieur de l’emballage et de noter sur le bordereau de livraison toute avarie visible sur l’emballage.

7.1 Délais de livraison

Les délais de livraison varient en fonction du mode de livraison choisi et du pays de destination :

 

Les expéditions se font en général sous 48H après réception des paiements et encaissement total de la commande dans la mesure où le client est à jour de ses obligations par ailleurs à l’égard de la société Sosol and Sea. S’ajoute à ce délai le temps de l’acheminement du colis.

Les délais sont donnés à titre indicatif et ne constitue pas un engagement ferme de Sosol and Sea. Le dépassement de ces délais ne peut donner lieu à aucune retenue ou indemnité.

En cas de fermeture momentané du site en raison de voyage professionnels ou de congés, les colis sont expédiés à la date indiquée dans notre message sur l’accueil du site et l’encart d’ouverture.

 

Sosolandsea et les transporteurs étant des entités distinctes et indépendantes,  Sosolandsea ne peut être tenu responsable pour un quelconque retard de livraison imputable à Colissimo, bpost, point relais et DHL.

Sosol and Sea ne peut être tenu responsable des retards de livraison causés par l’organisme de livraison. (grèves, etc …) Ainsi que de la destruction complète ou partielle de votre colis. (colis ouvert, produit cassé par la méthode de livraison). Nous emballons vos produits avec soin.

Retard de livraison

Tout retard raisonnable dans la livraison ne peut donner lieu à une annulation de la Commande ou à des demandes d’indemnisations de la part du Client.

En revanche, sauf dans les cas évoqués dans la clause ci-dessus, si la livraison de la Commande n’intervient pas dans un délai de 30 jours, le Client peut solliciter la résolution de la vente en envoyant un mail à info@sosolandsea.com. Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit au Client de réclamer des dommages et intérêts.

7.2 clauses pour les clients Professionnels

Nos produits sont livrés à l’acheteur au siège social ou au siège d’exploitation du vendeur.

En conséquence, l’acheteur supporte le transport et les risques afférents aux produits dès leur prise de possession et à défaut dès que ceux-ci sont mis à sa disposition.

Au cas où l’acheteur désignerait un autre lieu de livraison, l’enlèvement et le cas échéant l’entreposage des produits s’effectuera à ses risques et à ses frais.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

Aucun retard de livraison ne peut donner lieu à la résiliation par l’acheteur du contrat de vente ou au paiement des dommages et intérêts de la part du vendeur.

Cette clause ne s’applique cependant pas à un acheteur agissant à des fins non professionnelles.

En outre, le vendeur a le droit de refuser de vendre ses produits en fonction de la disponibilité et la suffisance de ses stocks ou pour tout autre motif légitime et conserve le droit d’effectuer des livraisons partielles. »

 

8. DROIT DE RETRACTATION ET MODALITES DE RETOUR (pour les particuliers uniquement)

Le client particulier dispose d’un droit de rétractation qu’il peut exercer, sans avoir à justifier de motifs, dans un délai de quatorze  (14) jours francs à compter de la réception des produits commandés.

Pour résilier sa Commande, le Client doit impérativement nous prévenir à l’adresse suivante: info@sosolandsea.com

Les produits devront être renvoyés en parfait état, complets (accessoires, notice, garantie…) accompagnés de la facture et d’un mot d’explication rappelant les coordonnées du client ainsi que son désir de recevoir un remboursement ou un avoir, à l’adresse suivante :

Sosol and sea

Solange Lecomte

35 rue d’Havré

5650 Castillon

Belgique

 

Le Client s’acquitte des frais d’expédition des Produits renvoyés au Vendeur.

Le client a également la possibilité de choisir le transporteur de son choix. En revanche, les frais de retour ainsi que les risques liés sont à la charge du client. Des éventuels frais de douanes liés au retour de produit d’un pays étranger sont aussi à la charge du client. Il lui est en conséquence recommandé de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les produits soient retournés avec suivi de colis, ou par tout autre moyen donnant date certaine.

Tout retour des Produits devra respecter les règles décrites à la clause 9: Restitution des Produits.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux Produits personnalisés pour le Client.

Au-delà de cette période de 14 jours à compter de la livraison du colis, les Produits ne pourront pas faire l’objet d’un retour et sont réputés acceptés définitivement et sans réserve par le Client. Par exception, seuls les retours dans le cadre de la garantie des vices cachés précisée à l’article 11 sont autorisés.

 

9. restitution de produits (pour les clients particuliers uniquement)

En premier lieu, le Client doit impérativement envoyer un mail à info@sosolandsea.com En cas de souci majeur, le Client devra prendre une photo et l’envoyer dans ce même message en pièce jointe.

En cas de volonté du Client d’utiliser son droit de rétractation et de rendre un Produit au Vendeur, tout retour est à la charge du Client, à l’exception des cas explicitement mentionnés dans les présentes Conditions Générales de Vente. Le Produit doit être protégé, emballé avec soin, en vue de son transport. Sosol and Sea ne peut accepter de rependre des produits retournés abimés, endommagés, c’est-à-dire qui ont subi, de manière générale, une dégradation.

Tout produit renvoyé n’aura jamais été porté, mis sous l’eau, conservé dans une pièce humide, abimé par divers produits ou de la cosmétique, modifié, rayé, ou encore usé d’une quelconque manière. ni porté à la piscine, à la plage, durant une séance de sport ou sous la douche.

Les variations de couleurs des pierres teintées ne font pas l’objet de défaut, celles-ci étant teintes de façon artisanale, elles doivent être protégées de la lumière lorsqu’elles ne sont pas portées et ne seront pas reprises par la marque en cas de variation de teinte.

L’emballage d’origine du produit sera restitué lors du retour.

Si une étiquette est attachée à une boucle d’oreille, elle ne doit pas être enlevée sinon le remboursement ne pourra s’effectuer.

La facture d’origine sera rendue dans le colis.

Dans les quatorze jours à compter de la date de réception de son Produit, le Client aura la gentillesse de confier tous les Produits refusés, appartenant à la même Commande à tout autre transporteur permettant la traçabilité et la remise contre signature du colis. Cette méthode permet ainsi de savoir où se trouve le Produit renvoyé.

La Commande convenablement renvoyée sera remboursée au consommateur rapidement et, quoi qu’il en soit, dans un temps maximum de 14 jours ouvrés, à partir de la date à laquelle le Vendeur connaîtra la décision du consommateur de son droit de rétractation.
A noter : Si le Client a payé le Produit intégralement grâce à un bon cadeau, alors le Vendeur effectuera un remboursement sous forme de bon cadeau également. Si le Client a payé le Produit et a obtenu une réduction grâce à un code de réduction / bon cadeau, alors le remboursement du prix réduit se fera sur le moyen de paiement utilisé par le Client ainsi qu’en bon cadeau.

 

10. DELAIS ET MODALITES DE REMBOURSEMENT

Si le droit de rétractation est exercé en suivant les modalités et les termes indiqués ci-dessus, Sosol and Sea fera le nécessaire pour rembourser les éventuelles sommes déjà encaissées pour l’achat des produits sous quatorze (14) jours après réception et vérification de l’état des produits.

Au cas où il n’y aurait pas correspondance entre le destinataire des produits indiqué dans le formulaire de commande et celui qui a effectué le paiement des sommes dues pour l’achat, le remboursement de la somme, en cas d’exercice du droit de renonciation, sera réalisé par Sosol and Sea, dans tous les cas, envers celui qui a effectué le paiement.

Le remboursement se fera sur le même support que celui utilisé lors de l’achat des produits, soit la carte bancaire, par virement ou le compte Paypal du client.

 

11. GARANTIES

11.1     Acheteurs agissant à des fins professionnelles :

Toute dénonciation d’un vice apparent ou d’un défaut de conformité affectant les produits livrés doit être notifiée au vendeur dans les huit jours de la livraison des produits.

Pour bénéficier de la garantie, le Client devra se manifester au plus vite auprès du Vendeur, en envoyant un mail à info@sosolandsea.com

Aucun produit ne peut être renvoyé au vendeur sauf accord préalable et écrit de sa part.

La réception des produits par l’acheteur ou ses préposés a pour effet de couvrir tout vice apparent qui pouvait être constaté au moment de la livraison.

Toute dénonciation d’un vice caché des produits livrés devra être notifiée au vendeur dans les 15 jours de la découverte de ces vices par l’acheteur ou à partir du moment où il aurait pu raisonnablement les découvrir.

Toute action en justice relative aux vices cachés devra être introduite dans les 30 jours courant à partir de la découverte des vices par l’acheteur ou à partir du moment où il aurait raisonnablement pu les découvrir, ou à partir du jour de l’échec des pourparlers en vue d’un arrangement amiable.

Durant une période d’un an à partir de la livraison des produits, la garantie du vendeur se limite exclusivement soit à la réparation ou au remplacement des produits défectueux, soit à la restitution ou réduction de prix facturé sans autre dédommagement.

En outre, la responsabilité du vendeur est exclue en cas de dommage causé conjointement par un défaut des produits livrés et par la faute de la victime ou d’une personne dont la victime est responsable.

La garantie expire après cette période d’un an.

11.2 Acheteurs agissant à des fins non professionnelles :

Si jamais il arrivait malheureusement qu’un produit comporte des vices cachés (non apparents au moment de la vente) rendant le Produit impropre à son usage ou qui l’en diminue très fortement, le Client peut retourner ledit Produit au Vendeur et lui demander un remboursement du prix ainsi que des frais d’envoi ou le remplacement gratuit du Produit à l’identique ou par tout autre Produit équivalent.

Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au Vendeur sera le remplacement gratuit du Produit à l’identique ou par tout autre Produit équivalent.

Pour bénéficier de la garantie, le Client devra se manifester au plus vite auprès du Vendeur, en envoyant un mail à info@sosolandsea.com

Attention : pour bénéficier de cette garantie des vices cachés, vous devez notifier le défaut au Vendeur dans les deux ans suivant la date de la Commande. Vous devez apporter la preuve que le Produit était atteint d’un vice caché le jour de la vente, et que le problème rencontré n’est pas lié à une usure normale du Produit ou à une mauvaise utilisation de ce dernier.

Les variations de couleurs des pierres teintées ne font pas l’objet de défaut, celles-ci étant teintes de façon artisanale, elles doivent être protégées de la lumière lorsqu’elles ne sont pas portées et ne seront pas reprises par la marque en cas de variations de teinte.

Exclusions : La garantie ne joue pas pour les vices apparents. Sont également exclus les défauts et détériorations provoqués par accident extérieur, ou encore par une modification du Produit non prévue ni spécifiée par le Vendeur.

 

12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Client reconnaît que les Produits Sosol and Sea et les signes distinctifs (images, logos, photographies, conditionnements, présentoirs, nom des produits, etc.) sont la propriété exclusive de Sosol and Sea.

Le Client s’interdit tout acte de reproduction ou d’utilisation des modèles de produit, conditionnements, marques ou signes distinctifs, inventions, techniques ou savoir-faire utilisés par Sosol and Sea, ainsi que tout acte tendant à l’appropriation de ces éléments, qu’ils fassent ou non l’objet d’une protection par Sosol and Sea par un brevet, marque, dessin et modèle enregistré ou d’un droit d’auteur.

 

Le client s’interdit toute acte de modification des produits de la marque à des fins commerciales.

 

13. INFORMATIQUES ET LIBERTES

Comme il s’agit d’une boutique en ligne, le Client reconnait qu’il est nécessaire de recueillir toutes les données relatives à la facturation et à la livraison de la Commande qu’il passera.

C’est ainsi que des éléments comme, à titre d’exemple et de manière non exhaustive, le prénom, le nom, l’adresse, l’e-mail, le téléphone… etc sont conservés dans le but de réaliser les Commandes (elles pourront être transmises aux sous-traitants de Sosol and Sea dans l’unique objectif de mener à bien le traitement de la Commande, comme, par exemple et de manière non limitative, au prestataire sécurisant les paiements, au prestataire effectuant la livraison, etc.).

Les bons de Commande et les factures seront archivés, de même que les échanges de mails entre le Vendeur et les Clients, ainsi qu’entre le Vendeur et les Utilisateurs. Les coordonnées du Client ne seront jamais revendues. Le Client reconnait toutefois que Sosol and Sea peut être amené à transmettre les données le concernant à des instances civiles ou judiciaires dans le cadre de procédures judiciaires.

Newsletter : Le Client ou l’Utilisateur peut s’abonner ou se désabonner de celle-ci à tout moment, à son gré. Pour se désabonner, il existe toujours un lien, en bas de chaque e-mail envoyé, sur lequel il est possible de cliquer pour ne plus faire partie de la liste de diffusion. Le Vendeur tient à envoyer des mails dans une relation de confiance ; il s’agit d’établir des contacts sereins et clairs avec les personnes qui souhaitent recevoir des informations au cours de l’année. S’il arrivait malheureusement que le lien hypertexte de désabonnement ne fonctionne pas comme prévu, vous pouvez joindre la marque par téléphone au (+32) 476 85 19 78 ou par mail: info@sosolandsea . Ainsi, le Vendeur pourra favoriser cette désinscription le plus rapidement possible, et mettra en œuvre les moyens permettant de rétablir la fonctionnalité défaillante au plus vite.

Le client dispose d’un droit d’accès, de modifications et d’opposition au traitement des données le concernant en contactant la marque: info@sosolandsea.com

 

14. Limite de responsabilité

Sosol and Sea fera son possible pour assurer la disponibilité de son site et de ses services. Toutefois, du fait de la nature de la boutique, en ligne, ceci ne peut être garanti. En outre, notez que l’accès au site https://www.sosolandsea.com sera parfois suspendu pour favoriser l’accès à de nouveaux services, afin de maintenir le site ou encore de le réparer.

Le Vendeur n’assume aucune responsabilité relative à toute perte ou tout frais causés par des virus susceptibles d’avoir infectés l’équipement informatique ou tout autre bien de l’Utilisateur et du Client, suite au téléchargement d’éléments de ce site (l’Utilisateur de ce site est le seul responsable des téléchargements qu’il opère) ou encore simplement à l’accès à ou l’utilisation de ce site, étant entendu que la présence d’un virus sur le site du Vendeur ne saurait en aucun cas être volontaire. Le Vendeur s’engage à remédier dans les meilleurs délais à la présence d’un virus sur son site, à partir du moment où il en aura connaissance ou du moment où il aura été prévenu par un tiers de cette présence.

 

15. Informations légales 

Le non-respect du règlement ainsi que les informations erronées stipulées par le client entraînent la non-validation de la commande. Pour toutes réclamations relatives à votre commande nous vous invitons à nous contacter par mail à l’adresse suivante : info@sosolandsea.be ou via le formulaire de contact se trouvant sur le site.

Les présentes conditions générales sont régies par le droit belge même en cas d’appel en garantie.

Tout litige relatif à la formation, l’exécution, l’interprétation de ces conditions générales de vente ainsi qu’à toutes conventions auxquelles elles s’appliquent et qui ne peut être résolu à l’amiable sera de la compétence des Tribunaux de Liège.